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Marques déposées par la société S.I.C.A
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.I.C.A., LES VIGNERONS DE LA VALLEE DU CHER, Société Civile.

Numéro de dépôt :
1506761
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1999
Marque figurative de S.I.C.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1989 par la société S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.I.C.A domicilié(e) 6, rue Victor Hugo, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506761.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : RAMONETTE , RIVAL , ROSIERS DE L'OCEAN , MONTONGE , UCCE , CARUSMONT , LANDE VERMEIL , LE BARON ROCHEAU , LA MONTAGNARDE


S.I.C.A., LES VIGNERONS DE LA VALLEE DU CHER, Société Civile. - 6, rue Victor Hugo, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER. - France


Cabinet PROTEC. - France


Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159930 - Publication au BOPI 1993-06-22

Vins.